Les Comités
Comité d'Audit
Le Comité d’Audit, créé en 2000, est composé au minimum de trois membres et au maximum de cinq, désignés par le Conseil de Surveillance parmi ses membres.
Les membres du Comité d’Audit sont les suivants :
| Membres du Comité d'Audit | Date de première nomination | Année d'échéance du mandat | Date de sortie | Taux d'assiduité 2008 |
|---|---|---|---|---|
| Guy de Panafieu*,président | 18 février 2004 | 2012 | 100% | |
| Rémy Sautter, membre | 26 mai 2000 | 2012 | 100% | |
| Elmar Heggen,membre | 22 novembre 2006 | 2012 | 100% | |
| Jean Laurent*,membre | 06 mai 2008 | 2012 | 100% (1) |
*membre indépendant*
(1) Taux d'assiduité à compter de sa nomination
Il se réunit au moins deux fois par an et a pour mission :
• d’examiner les comptes annuels ainsi que les résultats trimestriels et semestriels du Groupe ;
• d’évaluer les propositions de nomination des Commissaires aux comptes, leur rémunération et d’examiner leurs conclusions.
Le Comité s’est réuni quatre fois en 2008 et le taux d’assiduité globale des membres est de 100%.
En 2008, les travaux du Comité d’Audit ont principalement porté sur :
• l’examen des comptes annuels ;
• la validation du document de référence ;
• la situation de trésorerie et les besoins de financement du groupe ;
• les missions et honoraires des Commissaires aux comptes en 2008 et le plan d'audit 2008-2009 ;
• le contrôle interne et la gestion des risques ;
• les conditions de réalisation du programme de rachat d’actions ;
• les comptes au 30 juin ;
• le Budget 2009 ;
• l’examen du portefeuille des droits audiovisuels ;
• le suivi de la communication financière.
Pour remplir sa mission, le Comité d’Audit a entendu les Commissaires aux comptes de la société ainsi que le Directeur financier et ses principaux collaborateurs.
Afin d’assurer le bon fonctionnement du Comité d’audit, un dossier détaillé est préparé par les équipes de la Direction Financière de la société.
Sur ces bases, le Comité d’Audit adresse au Directoire des recommandations sur la communication financière mais également sur les problématiques financières, comptables ou fiscales auxquelles la société peut être amenée à être confrontée.
Le Comité d’Audit présente en outre au Conseil de Surveillance les conclusions de ses travaux lors des séances consacrées à l’examen des comptes semestriels et annuels.
Comité des rémunérations
Le Comité des Rémunérations et des Nominations, créé en 2000, est composé au minimum de deux membres et au maximum de cinq membres désignés parmi les membres du Conseil de Surveillance.
Les membres du Comité des Rémunérations et des Nominations sont les suivants :
| Membres du Comité des Rémunérations et des nominations | Date de première nomination | Année d'échéance du mandat | Taux d'assiduité 2008 |
|---|---|---|---|
| Gérard Worms*,président | 26 mai 2000 | 2012 | 100% |
| Gerhard Zeiler,membre | 30 avril 2003 | 2012 | 100% |
| Gilles Samyn*,member | 10 mars 2009 | 2012 | N/A |
*Membre indépendant
Il se réunit au moins une fois par an et a pour mission de :
• proposer les rémunérations des membres du Conseil de Surveillance et du Directoire ;
• examiner le ou les plans d’attribution de stock-options et d’actions gratuites, en faveur des membres du Directoire et des collaborateurs ;
• s’assurer que la notion de membre indépendant du Conseil de Surveillance est respectée.
Le Comité s’est réuni trois fois en 2008 et le taux d’assiduité de ses membres est de 100%.
Au cours de ces séances, le Comité s’est prononcé sur :
• les conditions d’attribution des options de souscription d’actions et des actions gratuites et sur la liste des bénéficiaires de ces attributions ;
• les règles de cession des valeurs mobilières applicables aux mandataires sociaux ;
• les principes et les modalités des rémunérations du Président du Directoire et des membres du Directoire, et plus particulièrement, leur mise en conformité avec les dispositions de la Loi du 30 décembre 2006 (politique globale de rémunération des dirigeants et des mandataires sociaux) et la Loi du 21 août 2007 (TEPA) ;
• la prise en compte, dans le cadre du Code de gouvernement d'entreprise AFEP-MEDEF auquel la société se réfère, des nouvelles recommandations de l'AFEP-MEDEF en date du 6 octobre 2008 sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux de sociétés cotées.
Le Comité des Rémunérations et des Nominations dispose pour chacune de ses réunions de dossiers préparés par la Société afin de donner la meilleure lisibilité sur les enjeux de ses décisions.
